Bibliographie
Nous avons rassemblé pour vous les recherches menées par des chercheurs congolais dans le domaine du droit du numérique.
Elisée Viso, La protection des droits des enfants dans le cyberespace en droit congolais et camerounais, Thèse de doctorat, Université de Dschang, 2024.
Kodjo Ndukuma Adjayi, Le droit de l’économie numérique en République Démocratique du Congo à la lumière des expériences européennes et Françaises, Thèse de doctorat en droit, Université Paris 1, 2017.
Liévin Mbungu Tsende, Droit du travail congolais face à l’usage des technologies de l’information et de la communication : La problématique des nouveaux défis, Thèse de doctorat en droit, Université de Liège, 2015.
Raymond Manasi Nkusu Kaleba, Etude critique du système congolais de répression de la cybercriminalité au regard du droit comparé, Thèse de doctorat en droit, Université de Kinshasa, 2012.
Freddy Basila, Esquisse de convention fiscale franco-congolaise relative aux activités numériques, Mémoire de recherche, Master 2 droit de l’économie numérique, Université de Strasbourg, 2024.
Prosper Ntetika, Mutations du droit de la preuve pénale à l’ère du numérique. Légalité de nouvelles techniques de recherches de preuves, Mémoire de DES, Faculté de droit, Université de Kinshasa, 2024.
Brozeck Kandolo, Les enjeux juridiques de l’économie numérique des géants du web, Mémoire de recherche, Master 2 Droit des données, des administrations numériques et des gouvernements ouverts, Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne, 2022.
Elisée Nzav, Le juge pénal congolais et la preuve électronique, Mémoire de DEA, Faculté de droit, Université de Lubumbashi 2021.
Brozeck Kandolo, La responsabilité dans le traitement de données personnelles dans un contrat de délégation de service public, Mémoire de Master 2 droit du numérique, Université de Poitiers, 2020.
Jordy Panza, Le respect des principes fondamentaux de la protection des données par un responsable de traitement, Mémoire de Master 2 Droit des activités numériques, Université Sorbonne Paris Nord, 2020.
Raymond Manasi N’kusu Kaleba, Le droit pénal congolais et la criminalité de nouvelles technologies de l’information et de la communication (Ntic), Mémoire de DEA, Faculté de droit, Université de Kinshasa, 2006.
Manikunda Musata , La dynamique de la régulation des télécommunications en République Démocratique du Congo : de la synergie intra-sectorielle à l’interrégulation, Badge régulation des télécoms promo 2005, ENST Paris/ARTEL/ARCEP/FRATEL/ESMT/Word Bank Institute, mars 2006.
Lepage Bushabu Woto, De la mise en œuvre de la régulation des télécommunications en droit congolais (RDC), Mémoire pour obtention de BADGE, Promo 2005, Télécom Paris Ecole nationale supérieure des télécoms (ENST)/Arcep Burkina-Faso/Institut de la Banque mondiale/ESMT Dakar, Ouagadougou, 2005.
Michel Muvudi, E-commerce et commerce informel en RD Congo : enjeux et défis, éd. universitaires européennes, 2024.
Williams Samuel Muderwa, La répression des infractions numériques en droit positif congolais: A la lumière de l’Ordonnance loi n° 23/010 du 13 mars 2023 portant code du numérique, éd. universitaires européennes, 2024.
Coco Kayudi Misamu et Jean-François Henrotte, La protection des données à caractère personnel en République Démocratique du Congo : guide pratique, Bruylant, 2023.
Timothée Katambu, Droit à l’image de la personne décédée en RDC: Les morts méritent un minimum de respect dans un monde où la technologie fait son avancée , éd. universitaires européennes, 2023.
Starmans Bofoe Lokangu, Le droit congolais de la propriété intellectuelle, l’harmattan, avril 2022.
Zacharie Bababaswe Wishiya, Nécessité d’une loi sur la cybersécurité – La cybercriminalité et la protection des données personnelles en République Démocratique du Congo (Essai), éd. Vérone, 2022.
Kodjo Ndukuma Adjayi, Ashley Diangienda Mvete, Blaise Loleka Ramazani et Bénédicte Mbambu, Droit du commerce électronique : Enjeux civils, consuméristes, cybercriminels, d’extranéité et de déterritorialité, Collection Enjeux et droits numériques, Paris, L’Harmattan, 2021.
Caïphe Useni Sefu et Emmanuel Bahati Mitima, Cybercriminalité et infractions pénales liées aux nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication, éd. Arno, 2020.
Emery Sango Kabongo et Jean Chalwe Mwape, La cybercriminalité au cœur des reformes en RDC, éd. geo, 2020.
Kodjo Ndukuma Adjayi, Droit de l’économie numérique : E-commerce et dérégulation européenne, française, internationale, africaine, congolaise des télécoms, Collection Enjeux et droits numériques, Paris, L’Harmattan, 2019.
Kodjo Ndukuma Adjayi, Droits des télécoms et du numérique: profil africain et congolais, prospective comparée d’Europe et de France, Collection Enjeux et droits numériques, Paris, L’Harmattan, 2019.
Edmond Mbokolo Elima, La répression de la cybercriminalité en Droits congolais et français, éd. universitaires européennes, 2019.
Emmanuel Musuyi, Mukadi, La cybercriminalité en RD.congo, éd. universitaires européennes, 2018.
Christophe Kawe Kasongo, La convention sur la cybercriminalité et le droit pénal congolais, éd. universitaires européennes, 2018.
Nze Boleinga, Les technologies de l’information et de la communication : Adaptation du cadre juridique congolais face aux enjeux et l’évolution des télécoms, édition du Centre de Recherche Interdisciplinaire de l’Université Pédagogique Nationale, Collection Etudes et Recherches, n°40/2016, CRIDUPN/Kinshasa- République Démocratique du Congo, Février 2016.
Carlos Mupili Kabyuma, Guide pénal sur la Cybercriminalité et la Preuve électronique Droit pénal, Cybercriminalité, Régime de la Preuve numérique ou Cyberdroit : Approche fondée sur le droit comparé, éd. universitaires européennes, 2016.
Mbaunewa Nkieri, Droit congolais des télécommunications, état des lieux, Analyse critique et comparative, éd. Juricongo, Kinshasa, 2012.
Kodjo Ndukuma Adjayi, Cyberdroit Télécom, Internet, contrats de e-commerce, une contribution au Droit congolais, Presses Universitaires du Congo (PUF), Kinshasa, 2009.